Les délibérations

  • TARIF DE LOCATION DE 12 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT DU PARKING COUVERT SIS RUE ASPIRANT JAN

    Finances
    08 avril 2015
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  • COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU RAPPORT N°2014-0184 DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES PACA

    Divers
    18 février 2015
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - TARIFS 2015 VISITES EN LANGUE RUSSE POUR GROUPES

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    18 février 2015
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  • TABLEAU DES EMPLOIS AU 1ER JANVIER 2015

    Ressources humaines
    18 février 2015
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  • TAUX D'IMPOSITION 2015 DES TROIS TAXES LOCALES

    Finances
    18 février 2015
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  • EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE ET DE LA PATINOIRE

    Sports
    18 février 2015
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2015 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    18 février 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION - CLASSE DECOUVERTE ECOLE DE FORVILLE.

    Affaires Scolaires
    18 février 2015
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DE TOURISME - AVENANT N°5 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    18 février 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DES GARCINS - SECTION SPORTIVE HOCKEY

    Sports
    18 février 2015
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  • Demande de subvention : classe de découverte dans les Cévennes, école de St Blaise

    Affaires générales
    18 février 2015
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