Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE VAUBAN - SECTION SPORTIVE ESCALADE

    Sports
    18 février 2015
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  • RESTAURATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Archives
    18 février 2015
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 14 AU 19 JUILLET 2015 - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    18 février 2015
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  • TARIF DE LOCATION AU 01/03/2015 D'UN LOGEMENT T2 SIS A L'ANCIENNE ECOLE DU FONTENIL

    Baux et conventions
    18 février 2015
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  • MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE SYNDICATS

    Baux et conventions
    18 février 2015
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DU SECTEUR SPORTIF

    Finances
    18 février 2015
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE - DEMANDE DE SUBVENTION

    Sports
    18 février 2015
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  • BD CONCERTS

    Bibliothèque
    18 février 2015
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR SOCIAL

    Finances
    18 février 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE C N° 1186 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    18 février 2015
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES

    Finances
    18 février 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE AV N° 338 - PONT DE CERVIERES

    Urbanisme
    18 février 2015
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