Les délibérations

  • REMBOURSEMENT CROISE COMMUNE/CCAS DES FRAIS DE PERSONNEL 2014

    Finances
    18 février 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DES PARCELLES C 811 ET C 823 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    18 février 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES ET CONTENTIEUX

    Finances
    18 février 2015
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  • PROJET URBAIN « CŒUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N° 5 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N° MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    18 février 2015
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  • PROGRAMMATION ANNUELLE 2015/CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Centre d'art contemporain
    18 février 2015
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  • BASTION ET GALERIE DE LA GRANDE GARGOUILLE PLACE BLANCHARD - DEMANDE DE SUBVENTIONS - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Finances
    18 février 2015
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  • PRESENTE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANCON POUR LA DENOMINATION DU PONT DE L'AVENUE GENERAL DE GAULLE

    Voeux
    18 février 2015
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  • PROGRAMME D'ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2015 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    18 février 2015
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  • Compte rendu audio (incomplet problème technique)

    Compte rendu audio
    18 février 2015
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  • RBEA - REDEVANCE AGENCE DE L'EAU - PRÉLÈVEMENT RESSOURCE

    Divers
    18 février 2015
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  • COMPTOIR DE VENTE - AJOUTS DE PRODUITS

    Patrimoine
    18 février 2015
    Lire la suite
  • AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA TOUR – DEMANDES DE SUBVENTIONS 2015

    Travaux
    18 décembre 2014
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