Les délibérations

  • Délégations au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Adhésion à IT 05

    Commande publique
    29 juillet 2020
    Lire la suite
  • Approbation du compte administratif 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Convention d’avance remboursable attribuée au CIPPA pour faire face aux conséquences de la pandémie de COVID-19.

    Finances
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Décision modificative n°1- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Mise à disposition de locaux sis à l’ancienne école du Prorel au profit de la croix rouge française.

    Baux et conventions
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition a titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété central parc II au profit de l’association « atelier cyclonique »

    Baux et conventions
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Attribution d’une Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation du chalet snack du parc de la Schappe.

    Baux et conventions
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • ARCHIVES – partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon : convention d’application 2020.

    Culture
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Programme national action cœur de ville – Tiers lieu solidaire - Demandes de subventions.

    Urbanisme
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Cession de la parcelle communale n° E 382 – La Bouline à Saint Blaise.

    Urbanisme
    03 juin 2020
    Lire la suite
  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le syndicat intercommunal à vocations multiples

    Transports
    03 juin 2020
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page