Les délibérations

  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • ATTRIBUTION DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZAC « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    18 décembre 2014
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  • C.I.P.PA : APPROBATION RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION DE DÉNEIGEMENT AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES-ALPES (OPH 05)

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2015 AU C.C.A.S

    Finances
    18 décembre 2014
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  • CONVENTION PARTICULIERE POUR LA MISE EN TECHNIQUE DISCRETE DES EQUIPEMENTS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE SA DANS LE CADRE D'_935

    Travaux
    18 décembre 2014
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2015 A L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANCON

    Finances
    18 décembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE BATIMENT /ELECTRICITE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION ET CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DROITS DE PLACE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ESF SERRE CHEVALIER-BRIANCON

    Sports
    05 novembre 2014
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