Les délibérations

  • ACTUALISATION ET CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DROITS DE PLACE POUR 2015

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ESF SERRE CHEVALIER-BRIANCON

    Sports
    05 novembre 2014
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  • ACTUALISATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Tarifs
    05 novembre 2014
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  • REPRISE SUR PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES – CENTRAL PARC NEIGE.

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_860

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    05 novembre 2014
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2013

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • RECTIFICATIF CARTE DES NOUVEAUX CANTONS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS – THEATRE DU CADRAN

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • DEMANDE DE SUBVENTION – CLASSE DE DECOUVERTE-ECOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    05 novembre 2014
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