Les délibérations

  • Désignation des membres à la commission de délégation de service public.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission consultative des services publics locaux.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Cession de la parcelle communale n° E 382 – La Bouline à Saint Blaise.

    Urbanisme
    03 juin 2020
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  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le syndicat intercommunal à vocations multiples

    Transports
    03 juin 2020
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  • Convention cadre d’occupation des ouvrages de distribution électrique de la commune de Briançon en vue de déploiement du réseau de fibre optique par l’opérateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Aurélie POYAU, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Construction d’une passerelle cycles et piétons – Autorisation de défrichement sur les parcelles AK45, AK47 et AK48.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Francine DAERDEN, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Amélioration du traitement d'air de la piscine municipale - Tranche 2 - Demandes de subventions.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Catherine GUIGLI, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Coupe affouagère en régie 2020.

    Divers
    03 juin 2020
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  • Affectation des résultats de l’exercice 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
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