Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FONDS DE DOTATION POUR LA BIODIVERSITE (FDB).

    Divers
    05 novembre 2014
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  • PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET : INTERET GENERAL DU PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DANS LE QUARTIER COLAUD AVEC MI_703

    Urbanisme
    02 octobre 2014
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  • RACCORDEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX AU RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Travaux
    02 octobre 2014
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  • FESTIVAL ART ET HANDICAP EDITION 2014

    Culture
    24 septembre 2014
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  • FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUTION DU PARITARISME AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

    Divers
    24 septembre 2014
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  • CREATION D'UN POSTE DE RESPONSABLE MARCHES PUBLICS

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • ACTUALISATION POUR 2015 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_673

    Finances
    24 septembre 2014
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  • ARBRE DE NOËL 2014

    Ressources humaines
    24 septembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PRISE EN CHARGE DU DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION BRIANCONNAISE AUX CEREMONIES DU 31 A_674

    Finances
    24 septembre 2014
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2014/2015

    Sports
    24 septembre 2014
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  • ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ORGANISATION DE L'OPERATION 100 VILLES, 100 HEROS, 100 DRAPEAUX

    Finances
    24 septembre 2014
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