Les délibérations

  • Actualisation des tarifs des services techniques.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Tarifs redevances et conventions de mise à disposition du lot n°5 – 23 avenue de la République au profit du PETR pour la maison de la justice et du droit et au profit de la communauté de communes du Briançonnais pour la maison France services

    Baux et conventions
    18 décembre 2019
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  • Convention d’objectifs et de financement de l’office de tourisme intercommunal de serre chevalier Briançon et avenant n°1.

    Tourisme
    18 décembre 2019
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  • Schéma directeur de l’aménagement lumière (SDAL).

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Convention logements saisonniers

    Social
    18 décembre 2019
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  • Gourmands d'histoire(s) – Partenariat entre la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes, l'Office du tourisme intercommunal de de Serre Chevalier Vallée Briançon et la Ville de Briançon.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Règlement communal de gestion des eaux pluviales.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples.

    Transports
    18 décembre 2019
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  • Travaux d'urgence fortifications de Vauban (CPER) - Enceinte urbaine - Demande de subventions.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Construction de la couverture du mur d’escalade du parc des sports – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de l’entrée de la commune de la Grave au capital social.

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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  • convention de partenariat entre le CMN, la commune de Briançon, l'association des amis de Boscodon et le pays sud - Monumental.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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