Les délibérations

  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL.MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR L_652

    Motion
    16 juillet 2014
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  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    16 juillet 2014
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  • TOITURE EGLISE DES CORDELIERS – RESTAURATION : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    16 juillet 2014
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  • CLASSE DE DECOUVERTE "ARTS DU CIRQUE" - ECOLE JOSEPH CHABAS - DEMANDE DE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    16 juillet 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK AU SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE _655

    Sports
    16 juillet 2014
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  • CLASSE DE DECOUVERTE "MUSIQUE ET GEOLOGIE" - ECOLE JOSEPH CHABAS DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    16 juillet 2014
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  • AVENANT A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC VERT MARINE

    Sports
    16 juillet 2014
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  • FIXATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE AU 1er AOUT 2014 DE 13 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE ET REVOCABLE AU PROFI_640

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BENEFICIAIRES D'UN LOGEMENT DE FONCTION

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DES HAUTES-ALPES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 200 EUROS POUR L'ORGANISATION DE _657

    Sports
    16 juillet 2014
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  • FIXATION DU TARIF DE LOCATION AU 1er SEPTEMBRE 2014 ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS A L'ANCIEN TRIBUNAL AU PROFIT DE L_642

    Baux et conventions
    16 juillet 2014
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL - REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE COMMERCE « LA PETITE GARGOUILLE » PLACE D'ARMES

    Travaux
    16 juillet 2014
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