Les délibérations

  • Élection d’une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Restauration scolaire et centre de loisirs – Actualisation du règlement intérieur

    Affaires Scolaires
    19 septembre 2023
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  • Désignations et représentations

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Centre aquatique – Convention entre la Ville de Briançon et la GEIQ

    Sports
    19 septembre 2023
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  • Protection fonctionnelle du Maire

    Institution et vie politique
    19 septembre 2023
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  • Élection d'une nouvelle adjointe au Maire

    Institution et vie politique
    23 août 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 16 août 2023

    22 août 2023
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  • Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym

    Sports
    13 juillet 2023
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  • Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession

    Urbanisme
    13 juillet 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023

    13 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Délégation de service public – distribution d’énergie calorifique / Briançon Biomasse Energie

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Modification du tableau des emplois

    Ressources humaines
    12 juillet 2023
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