Les délibérations

  • CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF « TROIS SIECLES D'HISTOIRE MILITAIRE EN BRIANÇONNAIS : DE VAUBAN AU 159° RIA ».

    Divers
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION GITES DE FRANCE ® HAUTES-ALPES

    Patrimoine
    04 juin 2014
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    04 juin 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRIANCON POUR LA DEFENSE DU CENTRE HOSPITALIER DE BRIANÇON

    Motion
    04 juin 2014
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  • PARTICIPATION A LA FETE DE LA MONTAGNE 2014

    Patrimoine
    04 juin 2014
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 15 AU 20 JUILLET 2014

    Sports
    04 juin 2014
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  • PARTICIPATION AUX VOYAGES SCOLAIRES POUR L'ANNEE 2014

    Affaires Scolaires
    04 juin 2014
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  • ORGANISATION DU 39EME SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON - DIMANCHE 10 AOUT 2014

    Sports
    04 juin 2014
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANCON/CONSEIL GENERAL 05 POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES 2013/2014

    Affaires Scolaires
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN GARAGE DE LA BASE DE CANOË-KAYAK A L'ASSOCIATION BRIANÇON FAMILY KAYAK

    Sports
    04 juin 2014
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  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 7 DU PLU - CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - P_606

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE FOURNITURE GAZ

    Sports
    04 juin 2014
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