Les délibérations

  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION ETE 2014

    Patrimoine
    17 avril 2014
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX - PLACE FORTE DE MONT-DAUPHIN

    Patrimoine
    17 avril 2014
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  • INDEMNITES ELECTIVES

    Elections
    17 avril 2014
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE

    Délégation de Service Public
    17 avril 2014
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    17 avril 2014
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS CHANT'OURS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    17 avril 2014
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  • DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE JEUX DU CASINO

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • PROGRAMME D'ACTIVITES VILLE D'ART ET D'HISTOIRE 2014 – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    12 février 2014
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    12 février 2014
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  • AVIS DE LA COMMUNE POUR UNE DEMANDE D'AGREMENT AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDE A L'INVESTISSEMENT LOCATIF INTERMEDIAIRE « DUFLOT».

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO : APPROBATION DE L'INSTALLATION DE NOUVEAUX JEUX.

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • CONVENTION CADRE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    12 février 2014
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