Les délibérations

  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    12 février 2014
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    12 février 2014
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 6 DU PLU - REDUCTION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 12 - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES_568

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • COUPE AFFOUAGERE 2014

    Divers
    12 février 2014
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  • PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A LA PERENNITE DU FINANCEMENT REGIONAL DE L'ASSOCIATION « 4,3,2 A »

    Motion
    12 février 2014
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  • DECLASSEMENT DE 25 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DE LA PARCELLE E N°769 ET CESSION ALLEE DES GROSEILLIERS - SAINT BLAISE

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DES HAUTES-ALPES

    Divers
    12 février 2014
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  • FUSION DES OFFICES DE TOURISME DE BRIANCON ET SERRE CHEVALIER VALLEE

    Office du Tourisme
    12 février 2014
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LES PARCELLES COMMUNALES E N°1707, E N° 1688 ET E N° 2105 AU PROFIT DES PARCELLES PRIVEES E _570

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RBEA

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
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  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2014

    Office du Tourisme
    12 février 2014
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