Les délibérations

  • AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON SUR LA REVISION DU SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION DES SOINS (SROS).

    Divers
    18 décembre 2013
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  • CONVENTION CSI 11 ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET RESEAU TRANSPORT D'ELECTRICITE POUR LA LIAISON SOUTERRAINE A 1 CIRCUIT 63 000 VOLTS BR_492

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • APPLICATION DU REGIME FORESTIER

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE CONCERNANT LA DEFENSE DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS

    Motion
    18 décembre 2013
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  • REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2013/2014

    Sports
    18 décembre 2013
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A LA CONCILIATION DES CALENDRIERS SCOLAIRES AVEC L'ACCUEIL TOURISTIQUE EN MONTAGNE

    Motion
    18 décembre 2013
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  • REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET / RD202 : DEMANDE DE FOND DE CONCOURS

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • CONVENTION RELATIVE A LA GESTION ET A LA MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU COLLEGE DES GARCINS

    Sports
    18 décembre 2013
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  • REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE COTE CHAMP DE MARS : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • MISE A DISPOSITION PAR LE PARC NATIONAL DES ECRINS DE LOCAUX POUR LE MUSEE DU SKI A LA MAISON DU PARC

    Baux et conventions
    18 décembre 2013
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  • REAMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE COTE CHANT'OURS : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    18 décembre 2013
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