Les délibérations

  • Mise à disposition de 4 panneaux d’affichage sis 45 avenue de la république au profit de l’ADAC/CCB.

    Baux et conventions
    03 juillet 2019
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  • Cinéma VAUBAN : Approbation rapport d’activités 2018.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Dialogue compétitif - Réalisation d'une passerelle (piétons et cycles) sous le pont de la RN 94 (avenue de Provence) – Fixation d’une prime au profit des candidats non retenus.

    Travaux
    03 juillet 2019
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  • Délibération actant la fin du service public pour le cinéma.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Réalisation d’une microcentrale hydroélectrique sur le réseau d’eaux pluviales de la commune en sortie de bassin de rétention secteur Colaud (ZAC cœur de ville).

    Travaux
    03 juillet 2019
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  • Convention d'expérimentation pour le suivi d'une pico-turbine sur le réseau d'eaux pluviales de la ville de Briançon, entre la SPL Eau _2231

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la réalisation d'une étude complémentaire pour la création de la via Guisane.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle AC n°277 – Forville.

    Urbanisme
    15 mai 2019
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  • Transfert d'office de la voie Serre Paix dans le domaine public communal.

    Urbanisme
    15 mai 2019
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  • Convention de mise à disposition d'appartements communaux au profit du club du vieux manoir.

    Baux et conventions
    15 mai 2019
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  • Adhésion à l'association nationale des Croix de Guerre et valeur militaire « Villes décorées »

    Divers
    15 mai 2019
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  • ARCHIVES/DOCUMENTATION – Autorisation permanente de désherbage d'ouvrages, de revues et de périodiques de la bibliothèque du service.

    Culture
    15 mai 2019
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