Les délibérations

  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE SYNDICAT LOCAL DE L'ECOLE DU SKI FRANÇAIS DE BRIANÇON

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    06 novembre 2013
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  • FORT DU RANDOUILLET – CASERNE 11 / TRAVAUX DE MISE HORS D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • CONCEPTION CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS/FOD ET D'UN RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON – DESIGNAT_478

    Délégation de Service Public
    06 novembre 2013
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2014

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO DE JEUX COMPTE 471

    Délégation de Service Public
    06 novembre 2013
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAU TARIF

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION AVEC LE CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • EGLISE DES CORDELIERS – AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT N°1 AU MARCHE PORTANT LA PRESTATION DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE RES_467

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • NOMINATION D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • ACQUISITION D'UN BIEN VACANT SANS MAITRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PARCELLES C 1032 ET 1038

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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  • : ACQUISITION GRACIEUSE DE PARTIES DE PARCELLES POUR CREATION D'UNE VOIE COMMUNALE - CHEMIN DES GRANGES

    Urbanisme
    06 novembre 2013
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