Les délibérations

  • CONVENTION FORMATION INITIALE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL (SST) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION D_439

    Ressources humaines
    27 septembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRIANÇON / CONSEIL GÉNÉRAL 05 POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES 2013/2014

    Affaires Scolaires
    27 septembre 2013
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  • CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE I

    Tourisme
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A L'ANCIENNE MAIRIE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION NATIONALE DU_442

    Baux et conventions
    27 septembre 2013
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  • ACTUALISATION POUR 2014 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_443

    Finances
    27 septembre 2013
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  • FESTIVAL ART ET HANDICAP - EDITION 2013

    Culture
    27 septembre 2013
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  • DISSOLUTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC DENOMME CAISSE DES ECOLES INACTIF DEPUIS PLUS DE TRENTE ANS

    Finances
    27 septembre 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION « LIRE EN BRIANÇONNAIS »

    Culture
    27 septembre 2013
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  • DISSOLUTION DU SYNDICAT D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE ZONE NORDIQUE DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    27 septembre 2013
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  • RESTAURATION EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 septembre 2013
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 septembre 2013
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