Les délibérations

  • REFECTION DU PARKING DES CORDELIERS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - COMMUNE DE BRIANÇON / COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Travaux
    27 septembre 2013
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_451

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2013/2014

    Sports
    27 septembre 2013
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR L'ANNEE 2014

    Sports
    27 septembre 2013
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  • D.S.P CASINO DE JEUX : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'EXTENSION DE L'AUTORISATION DE JEUX A UN NOUVEAU JEU « LA BATAILLE »

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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  • ARBRE DE NOËL 2013

    Ressources humaines
    27 septembre 2013
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  • CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF « MUSEE DU 159° RIA »

    Divers
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION FORMATION INITIALE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL (SST) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION D_439

    Ressources humaines
    27 septembre 2013
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 septembre 2013
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  • SUBVENTION FONDS THEMATIQUE

    Bibliothèque
    17 juillet 2013
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  • DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AR N°176 - PARC DE LA SCHAPPE, POUR ECHANGE A CONTENANCE EGALE

    Urbanisme
    17 juillet 2013
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