Les délibérations

  • Aménagement du canal Gaillard - Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles privées cadastrées AI n° 477 et AI n°478 au p_2131

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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  • Études et aménagements cyclables dans le centre-ville de Briançon – Demande de subventions.

    Transports
    19 décembre 2018
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    19 décembre 2018
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  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat – Plan de financement – Réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Recrutement d'un _2132

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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  • Tarifs des services techniques.

    Travaux
    19 décembre 2018
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  • Convention de mise à disposition gracieuse d'un logement sis ancienne école du Prorel au profit du collectif refuge solidarité.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise en place d'une signalétique commerciale.

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis à l'ancienne Mairie au profit de l'association nationale d_2118

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux sis à central parc au profit de l'association « AU COIN DU JEU »

    Baux et conventions
    14 novembre 2018
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  • Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le GRETA dans le cadre du titre professionnel d'agent d'entretien du bâtiment.

    Travaux
    14 novembre 2018
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  • Organisation des contrôles des poteaux incendie.

    Travaux
    14 novembre 2018
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  • Convention pour des travaux de viabilité hivernale entre le département et la commune de Briançon.

    Travaux
    14 novembre 2018
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