Les délibérations

  • RESTAURATION DU MUR DE SOUTENEMENT RUE ASPIRANT JAN

    Travaux
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING ETE 2013

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LE GROUPE D'OPPOSITION « BRIANCON AVANT TOUT »

    Motion
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « LE COEUR DE VAUBAN »

    Baux et conventions
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - BROCHURE COMMUNE/FACTURATION PARTENAIRES

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N°106

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • PLAN DE GESTION DES FORTIFICATIONS DE VAUBAN 2013-2018

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • SKATE PARK - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CREATION DE POSTES SOUS EMPLOI D'AVENIR (MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.12.19/270 DU 19/12/2012)

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE DENEIGEMENT DE LA RESIDENCE 3EME AGE

    Travaux
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • EXPOSITION D'ETE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    31 mai 2013
    Lire la suite
  • AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION DU CENTRE AQUATIQUE - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page