Les délibérations

  • AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    27 mars 2013
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • PARTICIPATION A L'EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE « LES PATRIMOINES DE FRANCE » ORGANISEE PAR L'ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART _33

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - ALIMENTATION DE LA PEPINIERE ET DE L'HOTEL D'ENTREPRISES - CASERNE BERWICK

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • EXPOSITION DES TRAVAUX DES ELEVES

    Culture
    27 mars 2013
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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  • NOUVEAUX TARIFS COMPTOIR DE VENTE ET ATELIER DES 6-12 ANS

    Patrimoine
    27 mars 2013
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  • ACQUISITIONS FONCIERES - PROJET INTERCOMMUNAL DE CREATION D'UNE VOIE VERTE DE LA GUISANE - MODIFICATION DES EMPRISES FONCIERES - AUTORISA_50

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • CENTRE DE MEDECINE SPORTIVE, DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Sports
    27 mars 2013
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  • CONVENTION AIRE MODELISME

    Baux et conventions
    27 mars 2013
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  • DEMANDE DE SUBVENTION CLASSE DE DECOUVERTE - ECOLE DE SAINT-BLAISE

    Affaires Scolaires
    27 mars 2013
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
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