Les délibérations

  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniqu_1996

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune du Briançonnais

    Intercommunalité
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    21 mars 2018
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  • Aménagement du chemin de Fontchristianne - Tranche 3 – Actualisation du plan de financement

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Adhésion de la commune au SICTIAM

    Divers
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres

    Finances
    21 mars 2018
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  • Création du réseau de collecte des eaux pluviales chemin de Mas de Blais - demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Réalisation d'une étude relative au renforcement de l'attractivité économique et touristique de la cité Vauban

    Divers
    21 mars 2018
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  • Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations et clubs du secteur sportif

    Finances
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    21 mars 2018
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  • Remplacement de l'éclairage de la patinoire municipale - Demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
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