Les délibérations

  • Cession de 2 places de stationnement chemin Vieux.

    Urbanisme
    22 janvier 2020
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  • Actions ville d’art et d’histoire 2020 - Demande de subventions.

    Patrimoine
    22 janvier 2020
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  • Tirages photographiques gardiens de cimes pour exposition hiver 2020/2021 au centre d’art contemporain – Demandes de subventions.

    Patrimoine
    22 janvier 2020
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  • Avenant BBE – DSP Chaufferie Bois.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Augmentation du capital de la SPL Eau Services Haute Durance et droit préférentiel de souscription.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Classe de découverte « voile » école de Pont de Cervières CM1/CM2 – Demandes de subventions.

    Affaires Scolaires
    22 janvier 2020
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  • Modification des statuts et désignations des représentants de la collectivité au sein de la SPL Eau Services Haute Durance.

    Délégation de Service Public
    22 janvier 2020
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  • Convention de mise à disposition précaire de l’espace de retournement pour le déneigement du chemin communal de la ramasse lieu-dit « la Fournerotte ».

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • Convention de déneigement de la voie d’accès aux propriétés du n°3 chemin de Chaix.

    Travaux
    22 janvier 2020
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  • Aménagement de l’avenue Général de Gaulle – Tranche 1 - Demandes de subventions DETR

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Désignation d’un nouveau cabinet d’expert-comptable.

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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  • Altitude jazz festival 2020 – Convention avec les Décâblés

    Culture
    18 décembre 2019
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