Les délibérations

  • VERT MARINE - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE GOUDRONNAGE ROUTE DES TOULOUZANNES ET RUE PASTEUR DANS LE CADRE DE LA RECONSTRUCTION DU PONT _190

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T4 SIS PAVILLON DU GOUVERNEUR ET BAIL D'HABITATION

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • AMELIORATION DU SYSTEME DE VENTILATION DU CENTRE AQUATIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • QUARTIER BERWICK : TARIF DE LOCATION DE PARTIES DU BÂTIMENT N°22 ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • MARCHÉ DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°7 SUPPRESSION DES CONCIERGERIES VAUBAN, DE LA SCHAPP_226

    Travaux
    31 octobre 2012
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - APPLICATION TARIFS 2013

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • REFECTION DES FAUX PLAFONDS DU CENTRE AQUATIQUE - TRAVAUX D'URGENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY-SAINT-PIERRE POUR LA MISE EN PLACE DE VISITES DECOUVERTES DE PUY-SAIN_209

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • REPARTITION ET REFACTURATION DES CHARGES TRANSFEREES EN 2011 AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU - MODIFICATION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°33

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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