Les délibérations

  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • REFECTION DES FAUX PLAFONDS DU CENTRE AQUATIQUE - TRAVAUX D'URGENCE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • REPARTITION ET REFACTURATION DES CHARGES TRANSFEREES EN 2011 AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    31 octobre 2012
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - APPLICATION TARIFS 2013

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL 2012

    Finances
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMUNES DE BRIANÇON ET DE PUY-SAINT-PIERRE POUR LA MISE EN PLACE DE VISITES DECOUVERTES DE PUY-SAIN_209

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • SOUSCRIPTION A UNE AUGMENTATION DE CAPITAL EDSB

    Finances
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU - MODIFICATION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N°33

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_231

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLU - SUPPRESSION DE L'EMPLACEMENT RESERVE N° 49

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 5 DU PLU - SUPPRESSION DES EMPLACEMENTS RESERVES N° 8 ET N° 9

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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