Les délibérations

  • CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CIAP) - DEMANDE DE MECENAT FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT AGRICOLE

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2012/2013

    Sports
    19 septembre 2012
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  • ASA CANAL GAILLARD - REALISATION D'UN FILM DOCUMENTAIRE - PARTICIPATION FINANCIERE

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE AU PROFIT DE MADAME ROSTANG MICHELLE

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - TARIFS 2013

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • TARIF DE LOCATION DE DEUX LOGEMENTS T5 DUPLEX SIS PAVILLON DU CHAMP DE MARS ET BAIL D'HABITATION

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • REMISE GRACIEUSE DE DETTES - SARL CIAM

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • UNESCO ACTIONS RESEAU VAUBAN- PARTICIPATION EDITION MAQUETTE BRIANÇON

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR COURT DU FORT DES TETES AU PROFIT DU COMMISSARIAT DE POLICE DE BRIANÇON

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION AVEC LE RESEAU VAUBAN - PROGRAMME EUROPEEN AT FORT

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AX N° 319, 320, 322 ET N° 321 PARTIELLE- ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    19 septembre 2012
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