Les délibérations

  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS AVEC LA MJC-CS DU BRIANÇONNAIS - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SIS GS ORONCE FINE

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • MODIFICATION N°2 DU PLU - CREATION D'UN EMPLACEMENT RESERVE

    Urbanisme
    19 septembre 2012
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  • TARIF DE LOCATION D'UN LOGEMENT T3 SIS GS DES ARTAILLAUDS ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MERES-ENFANTS PACA

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • ACQUISITIONS FONCIERES - PROJET INTERCOMMUNAL DE CREATION D'UNE VOIE VERTE DE LA GUISANE - AUTORISATION DE DEPOT D'UNE DEMANDE DE SUBVEN_255

    Urbanisme
    19 septembre 2012
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  • ACTUALISATION POUR 2013 DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE APPLICABLE AUX TARIFS DE REFERENCE DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION_271

    Finances
    19 septembre 2012
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  • EXPOSITION D'AUTOMNE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU SAMEDI 6 OCTOBRE 2012 AU DIMANCHE 11 NOVEMBRE 2012

    19 septembre 2012
  • CREATION DE TROIS C.A.E. POUR LE POLE ENFANCE

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    19 septembre 2012
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2013

    Divers
    19 septembre 2012
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  • CALENDRIER PREVISIONNEL DES EXPOSITIONS DU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN D'OCTOBRE 2012 A SEPTEMBRE 2013

    Culture
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION ASSISTANCE RETRAITE ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES.

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL _274

    Divers
    19 septembre 2012
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