Les délibérations

  • Parcelle C n° 1038 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé communal.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Continuité cyclable et mobilité douce dans le cadre du programme d'action du territoire à énergie positive pour la croissance verte.

    Travaux
    26 avril 2017
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  • ZAC cœur de ville – Avenue du Lautaret - désaffectation de 14m² et déclassement dans le domaine privé communal, puis apport de 47 m² à _1799

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Taux d'imposition 2017 des trois taxes directes locales

    Finances
    15 mars 2017
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  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de communes

    Intercommunalité
    15 mars 2017
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  • Adoption du budget primitif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    15 mars 2017
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2017

    Divers
    15 mars 2017
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  • Comptoir de vente – Mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

    Finances
    15 mars 2017
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  • Coupe affouagère en régie 2017

    Divers
    15 mars 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Collégiale tour sud-ouest – Travaux - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Constitution d'une provision pour contentieux

    Finances
    15 mars 2017
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