Les délibérations

  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    21 mars 2012
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  • FORT DES SALETTES - MISE EN SECURITE DES FORTIFICATIONS FRONT EST. CONVENTION DRAC & DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES - CENTRAL PARC NEIGE

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES ET LA COMMUNE DE BRIANCON

    Culture
    21 mars 2012
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  • AMÉNAGEMENT DE LA PLACE GALLICE BEY

    Travaux
    21 mars 2012
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES - BÂTIMENT DE LA SCHAPPE

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONTRAT TERRITOIRE LECTURE / AVENANT 2012

    Culture
    21 mars 2012
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  • REALISATION D'UNE VOIE VERTE DANS LE CADRE DU PADS (PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDARITE)

    Travaux
    21 mars 2012
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS

    Finances
    21 mars 2012
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  • SUBVENTION FESTIVALIRE

    Culture
    21 mars 2012
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  • FOURNITURE ET POSE DE TOTEM D'ENTREE DE TERRITOIRE

    Travaux
    21 mars 2012
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  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME / AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    21 mars 2012
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