Les délibérations

  • APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION D'ACTIVITES DANS LE CADRE DU PROJET TRANSFRONTALIER SITES PHARES - ATTRIBUTION D'UN FOND DE C_343

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE LA DEFENSE - AVENANT N° 2

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • PLACE ÉBERLE -TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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  • MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - ACCOMPAGNEMENT D'UNE DEMARCHE DE CONCERTATION AUTOUR DU PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE »

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • ETUDE EN VUE DE LA REHABILITATION DES FORTIFICATIONS DE LA VILLE - REDENTS CHAMP DE MARS -CONVENTION DRAC ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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  • REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME A M. ET MME CROSBY GAVIN

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - PONT DE LA PORTE DE PIGNEROL ET COURTINE C12/C13 PAT ET TRAVAUX - CONVENTION DRAC & DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONVENTION DE SERVITUDE - POSE DE CABLES HTA ENTRE LES PARCELLES AL 160 ET 331

    Urbanisme
    21 mars 2012
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