Les délibérations

  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2012 - CONVENTION LES DECABLES

    Culture
    25 janvier 2012
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE -ETAT-CONSEIL REGIONAL-CONSEIL GENERAL /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • MISE A DISPOSITION SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE

    Baux et conventions
    25 janvier 2012
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  • COUPE AFFOUAGERE 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    25 janvier 2012
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    25 janvier 2012
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    25 janvier 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2012
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C N° 900 A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AW N° 317 ET N° 403 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « LES CONCERTS BRIANÇONNAIS »

    Culture
    25 janvier 2012
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