Les délibérations

  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR ALPES DU SUD – ANNEE 2012

    Culture
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION E N°1214 , 1215 , 1216 , 1217 , _708

    Urbanisme
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE PONT-DE-CERVIERES : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE

    Urbanisme
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE SAINT-BLAISE : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • CESSION DE LA PARCELLE N°AM 331 (ancien transformateur des Artaillauds) et cession partielle n°AM 376

    Urbanisme
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • TARIF DE LOCATION AU 01ER DECEMBRE 2011 DE LOCAUX SIS AU CHALET DE PRALONG & MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SOCIETE SERRE-CHEVALIER VALLEY

    Tarifs
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE BRIANCON

    Patrimoine
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX – SERVICE DES FETES

    Tarifs
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • MARCHE DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX.

    Divers
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX – DROITS DE PLACE

    Tarifs
    21 décembre 2011
    Lire la suite
  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'UN BIEN PRESUME VACANT ET SANS MAITRE - PARCELLE AC 231 SISE A FORTVILLE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page