Les délibérations

  • Convention d’objectifs et de financement de l’office de tourisme intercommunal de serre chevalier Briançon et avenant n°1.

    Tourisme
    18 décembre 2019
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  • Schéma directeur de l’aménagement lumière (SDAL).

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Convention logements saisonniers

    Social
    18 décembre 2019
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  • Gourmands d'histoire(s) – Partenariat entre la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes, l'Office du tourisme intercommunal de de Serre Chevalier Vallée Briançon et la Ville de Briançon.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Règlement communal de gestion des eaux pluviales.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • Convention de partenariat pour les navettes valléennes entre la commune et le Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples.

    Transports
    18 décembre 2019
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  • Travaux d'urgence fortifications de Vauban (CPER) - Enceinte urbaine - Demande de subventions.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Construction de la couverture du mur d’escalade du parc des sports – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de l’entrée de la commune de la Grave au capital social.

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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  • convention de partenariat entre le CMN, la commune de Briançon, l'association des amis de Boscodon et le pays sud - Monumental.

    Patrimoine
    18 décembre 2019
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  • Construction d’une passerelle cycles et piétons – Tranche 2

    Travaux
    18 décembre 2019
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  • SPL Eau Services Haute Durance - Approbation de la nouvelle répartition des fonds propres et de la nouvelle valeur des actions.

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2019
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