Les délibérations

  • ANIMATIONS ETE 2011

    Tourisme
    11 juillet 2011
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  • MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Intercommunalité
    11 juillet 2011
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  • COUPE AFFOUAGERE 2011

    Divers
    11 juillet 2011
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    11 juillet 2011
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  • TARIFS DE LOCATION AU 1ER AOUT 2011 DE 15 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE LA S.A. LES DIABLES ROUGES

    Divers
    11 juillet 2011
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  • MISE A DISPOSITION D'UN CHALET AU QUARTIER « MAS DE BLAIS » AU PROFIT DE L'ASA DU GRAND CANAL DE VILLE DE BRIANÇON ET DE SAINT CHAFFREY

    Divers
    11 juillet 2011
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE E 673 A SAINT-BLAISE

    Urbanisme
    11 juillet 2011
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  • TARIF DE MISE A DISPOSITION DES CORPS DE GARDE DES CORDELIERS

    Divers
    11 juillet 2011
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  • ACQUISITION DE DIVERSES PARCELLES AUX SALETTES CONSORTS ALBERT/COMMUNE DE BRIANÇON

    Urbanisme
    11 juillet 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE AW 446 AU PROFIT D'UN PROFESSIONNEL DES SPORTS D'EAU VIVE

    Divers
    11 juillet 2011
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  • CESSION GRATUITE PARCELLE AR 71 RUE MORAND

    Urbanisme
    11 juillet 2011
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  • AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

    Divers
    11 juillet 2011
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