Les délibérations

  • ACQUISITION GRACIEUSE DE LA PARCELLE AC N° 122 - FORVILLE.

    Urbanisme
    04 novembre 2015
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  • OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT- PLAN DE FINANCEMENT - REALISATION D'UN DIAGNOSTIC PREALABLE : FICHES IMMEUBLES ET LOG_1455

    Urbanisme
    04 novembre 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION : ÉCOLE ORONCE FINE CLASSE DE DECOUVERTE « MUSIQUE ET ENVIRONNEMENT »

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
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  • PARTENARIAT EUROPÉEN ERASMUS+ : PROJET « ARBRES D'EUROPE – DE LA FORET AU BOIS ».

    Affaires Scolaires
    04 novembre 2015
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2016

    Affaires générales
    04 novembre 2015
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  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2014.

    Délégation de Service Public
    04 novembre 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU GYMNASE DU LYCEE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    04 novembre 2015
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  • ZAC DURANCE : INCORPORATION DES PARCELLES PRIVEES COMMUNALES AR 193, AR 194, AR 195 ET AR 196 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ET TRANSF_1412

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2015/2016

    Sports
    23 septembre 2015
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  • CONVENTION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 1544 AU PROFIT D'EDF

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL 2015

    Finances
    23 septembre 2015
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  • DENOMINATION D'UNE RUE : CHEMIN DE PEYRATIER

    Urbanisme
    23 septembre 2015
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