Les délibérations

  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 7 DU PLU - CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - P_606

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE FOURNITURE GAZ

    Sports
    04 juin 2014
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  • PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION N° 1

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT

    Sports
    04 juin 2014
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AR N° 16 AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON POUR LA REALISATION D'UN ESPACE VERT - ZAC DURANCE

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • CONTRAT ADMINISTRATIF DE LOCATION DES LOTS N°48, 49, 50, 51 ET 52 AINSI QUE D'UN LOCAL A USAGE DE VITRINE D'EXPOSITION, SIS COPROPRIETE _624

    Baux et conventions
    04 juin 2014
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    04 juin 2014
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  • ECHANGE SANS SOULTE DE 14 PLACES DE STATIONNEMENT AERIEN PUBLIC EN CONTREPARTIE DES PARCELLES PRIVEES AL 477, 460 ET 479 - AVENUE RENE FROGER

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
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  • CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENTRE LA COMMUNE ET EDSB - RESEAU ELECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIC – RUE PASTEUR

    Urbanisme
    04 juin 2014
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    04 juin 2014
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