Les délibérations

  • CARTE D'HOTE 2010

    Tourisme
    03 mars 2010
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  • SUBVENTION A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES HAUTES ALPES (A.D.P.C. 05)

    Finances
    03 mars 2010
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  • CONVENTION D'OBJECTIF AVEC L'OFFICE DU TOURISME

    Tourisme
    03 mars 2010
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  • EXONERATION DE L'IMPOT SUR LES MANIFESTATIONS SPORTIVES

    Finances
    03 mars 2010
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  • DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME

    Divers
    03 mars 2010
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER JUIN 2010 D'UN LOGEMENT T4 AU PROREL

    Finances
    03 mars 2010
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  • CASINO : APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION – LANCEMENT DE LA PROCEDURE

    Délégation de Service Public
    03 mars 2010
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    03 mars 2010
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  • EMBAUCHE DE DENEIGEURS VOLONTAIRES POUR LA PERIODE HIVERNALE

    Travaux
    03 mars 2010
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  • CREATION DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE A L'OFFICE DU TOURISME DANS LE CADRE DU LABEL TOURISME ET HANDICAP

    Travaux
    03 mars 2010
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE RESTAURANT SARL DUO 05

    Travaux
    03 mars 2010
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  • AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DE LA COMMUNE MICRO-CENTRALE DU FONTENIL

    Urbanisme
    03 mars 2010
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