Les délibérations

  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    03 mars 2010
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  • EMBAUCHE DE DENEIGEURS VOLONTAIRES POUR LA PERIODE HIVERNALE

    Travaux
    03 mars 2010
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  • CREATION DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE A L'OFFICE DU TOURISME DANS LE CADRE DU LABEL TOURISME ET HANDICAP

    Travaux
    03 mars 2010
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE RESTAURANT SARL DUO 05

    Travaux
    03 mars 2010
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  • AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DE LA COMMUNE MICRO-CENTRALE DU FONTENIL

    Urbanisme
    03 mars 2010
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  • PARTICIPATION POUR NON REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT (PNRS) REVALORISATION DES TARIFS

    Urbanisme
    03 mars 2010
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  • CLASSE DE DECOUVERTE : DEMANDE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    03 mars 2010
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  • STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS

    Stationnement
    27 janvier 2010
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  • FOURRIERE AUTOMOBILE : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CCB/VILLE DE BRIANÇON

    Intercommunalité
    27 janvier 2010
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  • DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT (R.M.B.S.)

    Divers
    27 janvier 2010
    Lire la suite
  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    27 janvier 2010
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  • MODIFICATION DU CHAPITRE III - ARTICLE 19 DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA R.B.E.A.

    Divers
    27 janvier 2010
    Lire la suite

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