Les délibérations

  • Désaffection, déclassement et cession d'environ 62 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles C 1482 et 1235 – Fontchristiane.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Tarifs forfaits de ski saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Opposition à la taxe de séjour communautaire sur le territoire de la commune de Briançon.

    Tourisme
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Augmentation du capital de la SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Conditions de mise à disposition des salles communales.

    Affaires générales
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Cession de la parcelle communale AS n°169 pour une emprise de 364 m2.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Arbre de Noel 2019.

    Ressources humaines
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Cession de la parcelle communale AT n°922.

    Urbanisme
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Convention de partenariat avec le collège les Garcins, portant sur le projet « les forts de Briançon à l'heure du numérique ».

    Patrimoine
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • PISCINE - Tarifs applicables au 1er octobre 2019

    Sports
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Acquisition de la parcelle AK 45 pour une emprise d’environ 524 m².

    Urbanisme
    25 septembre 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page