Les délibérations

  • Plan de gestion de conservation et de développement durable du bien, fortifications de Vauban Briançon 2019-2024

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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  • Convention de mise à disposition d’un garage situé à cote de la base de canoé-kayak au profit du club « BRIANCON FAMILY KAYAK ».

    Sports
    25 septembre 2019
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  • Motion proposée par l'ensemble du conseil municipal pour l'avenir de la desserte ferroviaire des Hautes-Alpes

    Motion
    25 septembre 2019
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  • Demande de subventions complémentaire - Actions ville d’art et d’histoire 2019.

    Patrimoine
    25 septembre 2019
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  • Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque

    Culture
    25 septembre 2019
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  • Adoption d’une charte de lecture publique.

    Culture
    25 septembre 2019
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  • Festival alimenterre - Partenariat avec le CPIE haute Durance

    Culture
    25 septembre 2019
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2019.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Ajustement 2019 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Ajustement des APCP pour 2019 - Centre technique municipal.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Décision modificative n°2 – Budget principal 2019

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Renouvellement du bail commercial au profit de la SARL CHALET DE PRA LONG

    Finances
    25 septembre 2019
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