Les délibérations

  • Délibération actant la fin du service public pour le cinéma.

    Délégation de Service Public
    03 juillet 2019
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  • Réalisation d’une microcentrale hydroélectrique sur le réseau d’eaux pluviales de la commune en sortie de bassin de rétention secteur Colaud (ZAC cœur de ville).

    Travaux
    03 juillet 2019
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  • Rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) 2018.

    Stationnement
    03 juillet 2019
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  • Prolongation du merlon des Salettes – Demande de subventions.

    Travaux
    03 juillet 2019
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  • Actualisation des tarifs de stationnement.

    Stationnement
    03 juillet 2019
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    03 juillet 2019
  • Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité, pour la communauté de communes du Briançonnais et les communes membres.

    Intercommunalité
    03 juillet 2019
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  • Décision modificative N°1 – Budget principal 2019

    Finances
    03 juillet 2019
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  • Mise à disposition précaire et révocable d’un bureau du service de l’urbanisme sis pavillon du champ de mars au profit du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des Hautes-Alpes.

    Urbanisme
    03 juillet 2019
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  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « savoir fête » pour la finalisation et la diffusion d’un film documentaire sur la communauté des Escartons.

    Finances
    03 juillet 2019
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  • Convention de partenariat avec l’école nationale d’architecture supérieure de Marseille – Projet POPSU-TERRITOIRE.

    Urbanisme
    03 juillet 2019
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  • Attribution d’une subvention au collège Vauban pour la section escalade.

    Finances
    03 juillet 2019
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