Les délibérations

  • ARCHIVES/DOCUMENTATION – Autorisation permanente de désherbage d'ouvrages, de revues et de périodiques de la bibliothèque du service.

    Culture
    15 mai 2019
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  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention cadre orgues collégiale.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention d'application orgue collégiale.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et le centre communal d'action sociale de Briançon pour l'utilisation du pass-sésame.

    Social
    15 mai 2019
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  • Demande de subventions : classe de découverte "Lyon" école de Saint Blaise.

    Affaires Scolaires
    15 mai 2019
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  • Convention d'adhésion au service de délégué à la protection des données mutualisées du Centre de Gestion des Hautes-Alpes - Mission de _2228

    Juridique
    15 mai 2019
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mai 2019
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  • Convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour les travaux de rénovation des façades et de la couverture du bâtiment des Cordeliers.

    Travaux
    15 mai 2019
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  • Tarifs 2019 école municipale de la culture.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2019.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Comptoir de vente - Mise à jour du catalogue

    Patrimoine
    27 mars 2019
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