Les délibérations

  • Approbation du compte de gestion 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la maison de la croix du frêne au profit d'associations.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Convention de déneigement du lotissement du Guier à Pont de Cervières.

    Travaux
    27 mars 2019
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  • Approbation du compte administratif 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un chalet au quartier « mas de Blais » au profit de l'ASA du grand canal de la _2191

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat "BAPHC et CSHB."

    Sports
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat "Section sportive du collège des GARCINS".

    Sports
    27 mars 2019
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  • Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Renouvellement de la convention de mise à disposition de la conciergerie du cimetière Vauban au profit de l'association tous migrants.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat avec l'association TIGRE pour l'organisation des Fitdays MGEN 2019.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Adoption du budget primitif 2019 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Tarif de location au 1er avril 2019 d'un logement T3 sis ancienne école de Fontchristiane.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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