Les délibérations

  • Convention tripartite de mise à disposition du stand de tir au profit de la gendarmerie nationale.

    Sports
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Taux d'imposition 2019 des trois taxes directes locales.

    Finances
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • ARCHIVES - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon – C_2194

    Culture
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition d'un bureau du centre médico sportif au profit de Messieurs Olivier MIREUR et Laurent CHAMBOST, médecins agréés.

    Sports
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Les Offenbachiades 2019 – Convention d'objectifs et de moyens.

    Culture
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Convention de mise à disposition d'un local situe dans la conciergerie des Sagnes au profit du club de football « Olympique Briançon Se_2212

    Sports
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Création et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement pour 2019.

    Finances
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Avenant n°1 à la convention dépôt-vente à l'office de tourisme intercommunal de Serre Chevalier Briançon.

    Patrimoine
    27 mars 2019
    Lire la suite
  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER - Travaux porte dauphine (avenue Vauban) - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
    Lire la suite
  • Désignation des représentants de la commune au sein du comité technique et du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.

    Délégation
    30 janvier 2019
    Lire la suite
  • Campagne photographique gardiens des cimes - Demande de subventions.

    Patrimoine
    30 janvier 2019
    Lire la suite
  • Approbation des nouveaux statuts

    Intercommunalité
    30 janvier 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page