Les délibérations

  • Forfait communal Carlhian Rippert 2019-2021.

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
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  • Convention de partenariat avec le collège Vauban – Section sportive escalade.

    Sports
    14 novembre 2018
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  • Mise à disposition d'un logement T2 duplex sis immeuble les templiers au profit d'un pompier volontaire - Convention.

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2096

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Versement d'une subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers pour l'organisation du bal du 14 juillet 2018.

    Finances
    02 octobre 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    02 octobre 2018
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  • Ajustement 2018 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    02 octobre 2018
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  • Convention de partenariat avec l'université du temps libre (UTL) pour la mise en place d'un cours

    Patrimoine
    02 octobre 2018
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  • Modification de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.

    Tourisme
    02 octobre 2018
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  • Bibliothèque : Projet d'extension des horaires d'ouverture – Demande de subventions.

    Culture
    02 octobre 2018
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  • Convention d'enfouissement du réseau d'éclairage public et basse tension passage Jean Moulin.

    Travaux
    02 octobre 2018
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  • Convention de partenariat relative à la solution d'informatisation en réseau et au portail documentaire bibliotheques.hautes-alpes.fr

    Culture
    02 octobre 2018
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