Les délibérations

  • Règlement local de publicité (RLP) – Abrogation de la délibération n°DEL 2018.01.31/008.

    Affaires générales
    04 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein de divers organismes.

    Délégation
    04 juillet 2018
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    04 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein du SIVU du Randon.

    Délégation
    04 juillet 2018
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  • Championnats de France de boules

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat pour des visites patrimoine dans les communes du nord des Hautes-Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Convention de partenariat avec les Gîtes de France des Hautes Alpes

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Modification du montant de la subvention attribuée à l'association « BUNNY HOP CLUB » pour la manifestation Gravity Gates

    Sports
    16 mai 2018
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  • Programme de restauration fortifications Vauban Unesco CPER – Avenue Vauban – Étude PRO-DCE – Demande de subventions

    Patrimoine
    16 mai 2018
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  • Convention de mise à disposition du pont d'Asfeld pour la pratique du saut à l'élastique

    Sports
    16 mai 2018
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  • Convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'association « au coin du j_2019

    Patrimoine
    16 mai 2018
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