Les délibérations

  • Actualisation de la grille tarifaire des prestations du centre de médecine sportive et des rémunérations des médecins

    Sports
    21 mars 2018
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  • Attribution de la subvention municipale 2018 au centre communal d'action sociale de Briançon.

    Finances
    21 mars 2018
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  • Cession de la parcelle communale cadastrée section AW n° 121 – ZA le chazal

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Prestations anniversaire « piscine/patinoire »

    Sports
    21 mars 2018
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  • Établissement d'un acte de servitudes sur la parcelle communale cadastrée E N° 1383 au profit de la parcelle n° E 1348 aire des gens du_1995

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Modification des modalités d'application des règles de stationnement

    Stationnement
    21 mars 2018
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  • Attribution de la subvention municipale 2018 à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon - Avenant N°3 à la_1980

    Finances
    21 mars 2018
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniqu_1996

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Règlement public d'exploitation du réseau de transport urbain

    Délégation de Service Public
    21 mars 2018
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    21 mars 2018
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  • Aménagement du chemin de Fontchristianne - Tranche 3 – Actualisation du plan de financement

    Travaux
    21 mars 2018
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  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune du Briançonnais

    Intercommunalité
    21 mars 2018
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