Les délibérations

  • Aménagement de l’avenue Jean Moulin – Demandes de fonds de concours.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Société franco-belge des casinos (S.F.B.C) - Casino de jeux - Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Cession d’une partie de la Parcelle communale cadastrée AM n° 57.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition du gymnase départemental du collège "Les Garcins" au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Études préalables à la réalisation de tronçons des voies douces Via Guisane et Via Clarée.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Avenant n°1 A la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AE n° 83 pour l’implantation d’ouvrages de protection.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2021.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Aménagement du jardin de Rosenheim - Demandes de subventions.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d’activités 2019.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Lancement de la procédure de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme - Réduction d’un espace boisé classé.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Licenciement pour faute grave du directeur du CIPPA.

    Divers
    01 octobre 2020
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