Les délibérations

  • Modification de la liste des emplois bénéficiaires d'un logement de fonction.

    Baux et conventions
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais pour le salage et le gravillonnage de la zone _1910

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • BIBLIOTHÈQUE - Adoption de la charte documentaire de la bibliothèque municipale et de la future médiathèque de Briançon

    Culture
    08 novembre 2017
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  • Convention de groupement de commande commune de Briançon - communauté de communes du briançonnais pour l'acquisition et l'installation _1911

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Recensement de la population 2018.

    Affaires générales
    08 novembre 2017
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentai_1881

    Affaires générales
    08 novembre 2017
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  • Mise à disposition de l'appartement de la conciergerie du cimetière Vauban au profit de l'association « Tous migrants » - Convention.

    Baux et conventions
    08 novembre 2017
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  • ESHD : Approbation des nouveaux statuts et augmentation du capital.

    Délégation de Service Public
    08 novembre 2017
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant le salon de coiffures pour les 24 et 31 décembre 2017.

    Affaires générales
    08 novembre 2017
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  • Instauration de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par des chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de tra_1897

    Baux et conventions
    08 novembre 2017
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  • Avenant n°2 à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

    Divers
    08 novembre 2017
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  • Modification du tableau des effectifs.

    Ressources humaines
    08 novembre 2017
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